En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site languedoc-oenologie.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Crédits
Tous les éléments représentés dans ce site appartiennent à «languedoc-oenologie.com».Tous droits de représentation, de reproduction et d’adaptation réservés.© « Languedoc Œnologie », 2019. Editeur Languedoc Œnologie, tél. 04 67 85 29 29, contact@languedoc-oenologie.com Hébergement OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Directeur de la publication : Octave KLABA
Conception, réalisation Site internet :
Gérald Delrieux – www.cromatico.fr – Photographies : Guillaume Bonnefont – www.guillaumebonnefont.com
Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site languedoc-oenologie.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site languedoc-oenologie.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Languedoc œnologie ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site languedoc-oenologie.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site languedoc-oenologie.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertexte et cookies :
Le site languedoc-oenologie.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Languedoc œnologie. Cependant, Languedoc œnologie n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site languedoc-oenologie.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L’utilisateur peut configurer son ordinateur en activant le mode « navigation privée » de son navigateur pour refuser l’installation des cookies. Toutefois le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Nous vous précisons que les données personnelles saisie via le formulaire de contact ne sont en aucun cas recueillies pour aucun usage et vous ne recevrez jamais de publicité ou démarchage de notre part.